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Mise à jour 2 avril 2008

Comptes-Titres

Comptes-Titres

Ce type de placement permet l'ouverture d'un portefeuille de valeurs mobilières, sans aucune contrainte (sauf dans le cadre d'un P.E.A.). Il est géré soit par un gestionnaire délégué soit par le titulaire en fonction des objectifs fixés.

Des comptes-titres peuvent être ouverts dans d'autres pays en bénéficiant alors d'une fiscalité particulière et avantageuse sans aucun lien avec la fiscalité du pays du souscripteur (offshore).

Les contrats proposés présentent un maximum de garanties de sorte que les souscripteurs ne sont plus soumis aux aléas boursiers et peuvent ainsi espérer une rentabilité optimale.

Nous disposons d'un choix de contrats importants, tant en France qu'au Luxembourg, proposant des options différentes, ainsi que des contrats adaptés aux Expatriés quelque soit le pays d'expatriation.

Pour les contrats souscrits auprès d'un établissement en France :

Ses avantages sont :

la simplicité d'utilisation,
l'absence de plafond (sauf dans le cadre d'un P.E.A.),
l'absence de contrainte,
aucune fiscalité tant que le seuil de cession de 15.000 Euros annuel n'est pas franchi.

dans le cadre d'un P.E.A. le montant est limité,
aucun avantage fiscal à l'exception de celui ci-dessus énoncé (sauf P.E.A.),
une fiscalité au delà des 15.000 euros annuel de cession.

Plan D'épargne en actions (P.E.A.)

P.E.A. Bancaire : ouverture d'un compte titre et d'un compte espèces associés,
P.E.A. Assurance : ouverture d'un contrat de capitalisation en unités de compte.
Il ne peut y avoir qu'un seul P.E.A. par personne.

Plafond de versements (hors plus values) : 150.000 euros.
Pas de durée minimum mais :
Avant 8 ans tout retrait entraîne la clôture du P.E.A.
Après 8 ans des retraits partiels peuvent être effectués mais pas de nouveaux versements et la sortie peut se faire en rente ou capital exonéré de l'impôt sur le revenu.

Il faut préciser qu'un PEA ne peut être détenu par un non résident.

En cas d'expatriation, nous ne pouvons conseiller que de clôturer le PEA et de reporter son montant sur un contrat d'assurance-vie qui offre en outre plus d'avantages dans la mesure où le contrat est régularisé alors que l'expatriation est déclarée.

Quel que soit votre région ou votre pays de résidence, nous pouvons vous conseiller et si nécessaire nous déplacer sans aucun frais pour vous.

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